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Nouveaux codes douaniers 2023 : ce qu'il faut savoir

Chaque année, l’Union européenne met à jour ses tarifs douaniers. Les opérateurs et les transitaires en douane utilisent les codes HS (Harmonized System) pour dédouaner toutes les marchandises qui traversent les frontières internationales. Dans l’Union européenne, ces codes sont définis par le tarif douanier, également appelé nomenclature combinée.

La nomenclature combinée possède 8 à 12 chiffres servant à définir les tarifs douaniers appliqués au sein de l’Union européenne. Chaque année, ces tarifs évoluent afin de suivre la réalité des échanges internationaux. La nouvelle édition, entrée en vigueur depuis le 1er janvier 2023, présente plusieurs changements, ainsi que beaucoup de nouvelles nomenclatures créées.

Voici les chapitres du tarif 2023 les plus impactés :

  • Les fruits comestibles; écorces d’agrumes ou de melons (chapitre 8) ainsi que celui des céréales (chapitre 10)
  • Les produits minéraux (chapitre 25) et minerais, scories et cendres (chapitre 26)
  • Les produits chimiques inorganiques (chapitre 28)
  • L’aluminium et les ouvrages en aluminium (chapitre 76)
  • Les réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques (chapitre 84)
  • Les machines, appareils et matériels électriques, appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision (chapitre 85)

Restez en conformité grâce à nos solutions GTM

Afin de sécuriser la conformité de votre commerce international tout en minimisant les risques fiscaux liés aux droits de douane, il est important d'avoir le contrôle sur la qualité de votre classement douanier. Grâce à sa technologie de pointe, MyTower vous permet d'automatiser la veille juridique des changements et le classement de vos marchandises avec son outil GTM Classification (Global Trade Management).

En temps réel et sur un tableau de bord intuitif, vous classez vos marchandises, comparez les nomenclatures appliquées par les pays dans lesquels vous commercez, contrôlez les changements et les erreurs en un clic, sécurisant ainsi la conformité de vos déclarations en douane. Nos solutions s'interfacent avec tout ERP et peuvent intégrer toutes sources de données. En somme, votre processus de classification est maîtrisé tout au long de votre chaîne d'approvisionnement.

MyTower est une solution performante assurant la fiabilité de vos données douanes tout en minimisant l'effort chronophage du classement manuel douanier. Réduisez et maîtrisez ainsi vos risques douaniers grâce à notre outil GTM qui répond à vos besoins à 360°.

Pour tout savoir sur les nouvelles nomenclatures, consultez la page Codes et tarifs douaniers: vérifiez vos nomenclatures 2023 (mathezfreight.com)

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