Pourquoi automatiser la classification douanière ?
La classification douanière concerne l’attribution d’un code spécifique à chaque produit importé ou exporté par les autorités douanières, un processus essentiel pour identifier le type de marchandise et déterminer les droits de douane applicables.
Cependant, la classification douanière tend à être fastidieuse et sujette à l’erreur humaine, ce qui peut entraîner des retards coûteux et des risques de non-conformité.
C'est là qu'intervient l'automatisation de la classification douanière, une pratique rendue possible grâce aux logiciels GTM (Global Trade Management), et qui offre de nombreux avantages.
Dans cet article, nous explorerons les enjeux actuels de la classification douanière et comment son automatisation peut fluidifier ce processus méticuleux et faciliter la croissance sur les nouveaux marchés.
Les enjeux pour les entreprises face à la classification douanière
À l’heure actuelle, les entreprises exerçant le commerce international font face à plusieurs défis liés à la classification douanière des échanges transfrontaliers :
La conformité réglementaire
Les entreprises doivent s'assurer que leurs produits sont correctement classés selon les normes douanières nationales et internationales établies par l'Organisation mondiale des douanes pour respecter les réglementations en matière de commerce international et éviter les sanctions ou les retards dans les processus douaniers.
Une mauvaise classification douanière peut entraîner des erreurs dans le calcul des droits de douane, des pénalités financières et des retards dans la livraison des marchandises.
L’optimisation des coûts en fonction des tarifs douaniers
Une classification douanière précise permet aux entreprises de mieux prévoir comment bénéficier de tarifs douaniers réduits ou d'exonérations fiscales afin d’optimiser les prix et d'améliorer la compétitivité sur les marchés internationaux.
Par exemple,la suppression des droits de douane sur les produits industriels en Suisse et les accords de libre-échange sont des éléments cruciaux à prendre en compte pour les entreprises concernées.
L’évolution incessante des réglementations
Les autorités douanières mettent régulièrement à jour les codes de classification douanière en réponse aux changements politiques, économiques et environnementaux, ce qui influence la validité de la classification actuelle des produits.
Le système HTS est actualisé deux fois par an avec des révisions mineures et une révision majeure tous les cinq ans. De plus, des mises à jour des lois et règlements peuvent également impacter le classement de vos marchandises.
Par conséquent, les entreprises doivent rester informées des nouvelles exigences et des mises à jour de la classification douanière pour se conformer aux normes en vigueur.
Les avantages d’une classification douanière automatisée
Compte tenu du volume considérable de contenus sur la classification des importations et des exportations, et des droits et taxes nécessaires pour garantir le bon fonctionnement des chaînes d'approvisionnement mondiales, les processus de conformité douanière manuels sont largement insuffisants pour répondre aux enjeux dans ce domaine.
La multitude d'appellations pour les différentes classifications complique davantage la tâche de classer correctement les marchandises (code HTS, code de la marchandise, code SH, code des douanes, code statique, code NC, code Taric)...
L’automatisation de la classification douanière répond à cette problématique en offrant une pléthore d’avantages :
1. Simplification de la gestion des données douanières
Les données douanières fiables provenant d'une seule source permettent aux entreprises de réduire le risque d'erreurs et d'établir une infrastructure numérisée et standardisée.
La centralisation des données à travers les logiciels GTM permet d’identifier automatiquement le code tarifaire approprié pour chaque produit tout en évitant les processus fastidieux et intensifs en main-d'œuvre d'extraction manuelle des sources multiples.
D’autres capacités apportées grâce à cette centralisation incluent :
- Partager vos données avec vos équipes internes et vos prestataires de services.
- Veiller à ce que les décisions de classification soient suivies et archiver vos données pour les audits.
- Analyser vos données pour optimiser vos processus de classification.
- Intégrer les informations tarifaires contraignantes (ITC) certifiées par les autorités.
- Accéder à un contenu réglementaire constamment mis à jour pour assurer la conformité de vos opérations.
2. Accélération des processus de classification douanière
Au lieu de passer des heures à rechercher manuellement les codes tarifaires et les réglementations douanières pour chaque pays, un outil GTM tel que le module de classification douanière permet aux entreprises d’effectuer cette tâche en quelques instants à partir d’une base de données régulièrement mise à jour de schémas de classification nationaux et internationaux.
Il est ainsi possible d’importer toutes les données de produits et de composants, et d’automatiser la classification des produits similaires dans le cas de produits ayant les mêmes caractéristiques.
En plus de la réduction des délais de livraison, ce gain de temps permet aux entreprises de consacrer plus de temps aux besoins plus complexes de leurs clients.
3. Tranquillité d’esprit face à la conformité réglementaire en flux constant
Comme nous l’avons déjà évoqué, les réglementations et les politiques gouvernementales relatives à la classification, à la valorisation et aux accords de libre-échange changent fréquemment, de même que les codes produits, les droits et les taxes.
Une solution GTM pour la classification douanière peut automatiquement déterminer ce qui a changé et mettre à jour toutes les classifications.
Cela permet d'économiser un temps et des ressources importants, tout en réduisant simultanément le risque d'erreurs de conformité, de retards de livraison et de pénalités.
4. Optimisation des prix en fonction des tarifs douaniers non ambigus
Grâce à l’éradication des imprévus tarifaires lors de la classification douanière automatisée, les entreprises sont dans une meilleure position pour anticiper leur positionnement en termes de prix et être plus compétitives sur les marchés étrangers.
5. Intégration personnalisée au flux de travail
Les solutions de Global Trade Management automatisées peuvent s'intégrer parfaitement dans l'environnement spécifique à chaque entreprise.
Par exemple, il est possible d’importer toutes vos données de produits et de composants directement depuis votre ERP, et de classer et valider le processus d'attribution des codes manuellement, semi-automatiquement ou automatiquement à l'aide d'un arbre de décision personnalisable.
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